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Conseil Municipal : mercredi 30 septembre 2009, 19h

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations selon l’ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal des 8 juillet 2009, 16 juillet 2009 et 4 septembre 2009.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 6 mai 2009 , reçue en Sous-Préfecture le 12 mai 2009.

Finances Locales

3 – Budget supplémentaire de la commune – exercice 2009.

Administration Générale

4 – Demande de surclassement de la commune dans une catégorie démographique supérieure.

Foncier

5 – Régularisation foncière : acquisition à l’euro symbolique d’une emprise de 2 442 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BO n°1.

6 – Acquisition par la commune de sept lots dans l’immeuble « Héméra ».

Logement social

7 – Réhabilitation des 96 logements de la résidence « Le Val Vert » et des 32 logements de la résidence « Le Suve » - Côte d’Azur Habitat – Modification des garanties d’emprunt.

Urbanisme

8 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Information sur le diagnostic territorial.

9 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

Culture

10 – Acceptation de la donation Chave.

11 – Abonnements gratuits offerts par la Médiathèque municipale dans le cadre de ses animations.

12 – Modification des règles de prêt de documents à la Médiathèque municipale.

Environnement

13 – Etat d’avancement du protocole AGIR.

Ressources Humaines

14 – Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.

15 – Avantages en nature liés à la fonction de certains agents municipaux.

16 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.