ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2010.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
**Administration Générale
3 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2009 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
4 – Rapport du délégataire de service public – exercice 2009 – Exploitation du Tennis municipal et du Snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Logement Social
5 – SEM Vence : Convention d’Utilité Sociale (C.U.S.) et Plan Stratégique de Patrimoine (P.S.P.) – Information au Conseil Municipal.
6 – Opération 4, rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
7 – Opération 24, rue Masséna – Création de deux logements de type PLUS et d’un logement de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
8 – Opération 68, avenue du Colonel Méyère – Création de dix logements de type T1 bis et T2 de type PLAI : versement de subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.
9 – Immeuble sis 30 rue Masséna – Création d’un appartement de type T1 en PLAI et d’un appartement de type T3 en PLUS : modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.
**Affaires foncières
10 – Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour le raccordement au réseau d’eau potable – Chemin du Moulin.
**Environnement
11 – Finalisation du dossier de candidature de la commune au protocole AGIR – Conseil Régional – Charte d’objectifs – Autorisation de signature.
12 – Acquisition de deux véhicules électriques – Budget 2010 – Demande de subvention au titre des crédits répartis par la commission des finances du Sénat.
**Habitat – Renouvellement Urbain
13 – Attribution de subventions dans le cadre de rénovation de façades.
**Culture
14 – Conservatoire Municipal de Musique : Modification du règlement intérieur.
15 – Vence Cultures : Offre culturelle et produits dérives.
**Enfance
16 – Convention « Accueil Jeunes Enfants » entre la Commune et la Mutualité Sociale Agricole pour le multi-accueil municipal « Villa Véga » – Autorisation de signature.
**Ressources Humaines
17 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- René Frégni, invité de la Médiathèque Freinet
La Médiathèque invite ses lecteurs à rencontrer l’écrivain René Frégni, Mercredi 29 Mai à 17h30 en section adulte. L’auteur sera interviewé par Claude Joyard de l’association «Lire à Vence». La rencontre sera ponctuée de lecture d’extraits d’ouvrages par Solange Marbot de l’association «La Comédie des Mots». Lundi 27 mai, René Frégni aura animé un atelier […]
- Congés à la Crèche Véga
Le Multi accueil Municipal Véga sera fermé du lundi 22 avril au vendredi 26 avril 2024 inclus. Les Crèches Véga, Arman et Lou Pitchou proposent un accueil à la carte pour les 0-3 ans. Une commission d’admission commune aux 3 crèches a lieu chaque année au mois de mai. Les pré-inscriptions se font au guichet […]
- Concertation & Réunion Publiques – Projet Cadrans Solaires
Concertation Publique Dans une volonté de concerter les Vençois sur les projets d’importance, la Commune ouvre une concertation publique relative au projet de construction de logements et d’une résidence service seniors sur des parcelles appartenant aux Cadrans Solaires – Fondation Santé des Etudiants de France, sises Impasse Bagatelle et 11 Route de St Paul (parcelles cadastrées section CB n°146, 191, 192 […]
- VOTE PAR PROCURATION
Les élections européennes en un seul tour, auront lieu dimanche 9 juin 2024. Si vous êtes absent ou si vous ne pouvez pas vous déplacer en bureau de vote, vous pouvez donner procuration à une personne de confiance. Vous pouvez choisir la personne de votre choix. Elle doit être inscrite sur liste électorale. Dans le […]
