Tous au covoiturage !
Pour rouler malin et économique...

Conseils Municipaux : Ordres du Jour

Elections

Intercommunalité

Conseils Municipaux : Comptes-rendus

Conseils Municipaux en direct

Concertation citoyenne

Conseil Municipal des Jeunes

Proximité, Quartiers

Lettre d'information

S'inscrire à la Newsletter Go

Conseil Municipal, séance publique en Mairie

Lundi 18 décembre 2017

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2017.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 - Organisation du recensement rénové de la population - Exercice 2018.

Famille Enfance Jeunesse Education

Rapporteur : Madame le Maire
4 - Crèche Arman - Rapport du délégataire de service public – Exercice 2016 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants.
5 - Rentrée scolaire 2017-2018 : organisation de la semaine scolaire sur 4 jours dans les écoles maternelles et élémentaires.
6 - Actualisation des règlements intérieurs du multi accueil municipal Véga, des accueils de loisirs extrascolaires, de la restauration, des accueils périscolaires du matin et du soir et du Guichet Unique.
7 - Centre d’animation de la vie sociale et associative - Maison de la Vie Vençoise - Autorisation de signature de la convention.
8 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : année scolaire 2017.

Risques naturels

Rapporteur : Patrice Miran
9 - Pra de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont – Demande de subvention.

Environnement


Rapporteur : Patrice Miran

10 - Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

Techniques

Rapporteur : Patrice Miran
11 - Dissolution du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Cagne (SIBC).
12 - Approbation du rapport annuel 2016 de l’AREA PACA.

Stationnement

Rapporteur : Josiane Gattaciecca
13 - Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des infractions : mise en oeuvre du forfait post-stationnement - Autorisation de Signature.

Rapporteur : Patrice Miran
14 - Politique de stationnement de la ville de Vence - Présentation de la synthèse du diagnostic et des scénarii : information du Conseil Municipal – Approbation de la grille tarifaire.

Culture

Rapporteur : Evelyne Temmam
15 - Régie Culturelle de Vence : extension des compétences.
16 - SIVOM du Pays de Vence : Compétence « Action de développement culturel » - Approbation de la modification des statuts.
17 - Rapport du délégataire de service public - Exercice 2016 - Exploitation du cinéma municipal de Vence.

Sports

Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
18 - Rapport du délégataire de service public - exercice 2016 - Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons.
19 - Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation du Snack-bar de la Piscine « Jean Maret ».

Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit
20 - Décision Modificative n° 1 - Budget - Exercice 2017.
21 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
22 - Avances sur subventions aux associations et établissements publics - exercice 2018.
23 - Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – section d’investissement - Budget - exercice 2018.
24 - Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables sur le budget de la ville.

Aménagement, Urbanisme

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
25 - Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage - EPF PACA - Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention du 20 avril 2010.
26 - Opération Centre Ancien : attribution de subventions liées à la restauration des façades.
27 - Opération Centre Ancien - Renouvellement du périmètre et des attributions de subventions liées à la restauration des façades - Adaptation du règlement d’attribution.

Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
28 - Opération 456, route de Cagnes - Poste Habitat - Réalisation de 13 logements locatifs conventionnés - attribution d’une subvention pour surcout foncier.
29 - Opération « Villa Cyrnos » - Logis Familial - Réalisation de 36 logements locatifs conventionnés - attribution d’une subvention pour surcout foncier.

Social

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
30 - Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés.

Dynamique Economique

Rapporteur : Pauline Czartoryska
31 - Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets « Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) ».

Personnel

Rapporteur : Anny Double-Battistella
32 - Modification au tableau des effectifs.
33 - Détermination des Ratios Promus/Promouvables.
34 - Transfert de personnel vers l’EPA « Régie Culturelle de Vence ».
35 - Mise en œuvre du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).