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Conseil Municipal, Vendredi 30 Juin à 15h

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations selon l’ordre du jour suivant :

Administration Générale

Rapporteur : Loïc Dombreval

1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2017.
2 - Déplacement temporaire de la salle des mariages pendant les travaux de l’Hôtel de Ville.

Finances

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
3 - Compte de Gestion : Exercice 2016.
4 - Compte Administratif : Exercice 2016.
5 - Affectation du résultat de l’exercice 2016.
6 - Versement d’une subvention au profit de l’association « RIAMP 06 ».

Développement Economique

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
7 - Cahier des charges de rétrocession du bail commercial relatif au local situé au 32, avenue Marcellin Maurel.