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Conseil Municipal du 30 mars 2012

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 29 février 2012.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Finances Publiques

3 - Budget Primitif – exercice 2012.
4 – Garantie d’emprunt de la commune - Emprunts à souscrire par le Centre Communal d’Action Sociale – Acquisition de locaux - article L.2121-34 du code général des collectivités territoriales.

Enfance Jeunesse

5 - Contrat Enfance Jeunesse – Centre de Loisirs Passeport Vacances.
6 - Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants à Vosgelade – Lancement d’une procédure de délégation de service public – Adoption du principe du recours à la gestion déléguée de type concession.
7 - Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes pour les structures Enfance Jeunesse au titre de l’année 2012.

Environnement

8 - Plan d’actions AGIR 2012 – Dossier de candidature.

Éducation

9 - Convention cadre de collaboration en matière d’enseignement et de recherche avec l’Université de Nice Sophia-Antipolis – Diplôme Universitaire « Histoire de l’Art et Archéologie » - Autorisation de signature.

Transports

10 – Bilan de la navette urbaine.

Police Municipale

11 – Programmation 2012 Fonds Interministériel de Prévention et de Délinquance (FIPD) – Demande de subvention.

Ressources Humaines

12 – Détermination des ratios promus/promouvables – Avancement de grades.