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Conseil Municipal Vendredi 4 Septembre à 18h30

Ordre du jour

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, le Vendredi 4 Septembre 2009 à 18h30 selon l’ordre du jour suivant.

Administration Générale

1 Election du Maire.

2 Election des Adjoints.

3 Délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

4 Indemnités de fonction des élus.

5 Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux.

6 Désignation des adjoints au Maire représentant la commune dans la passation des actes administratifs et notariés.

7 Désignation des représentants de la commune au sein des établissements publics de coopération intercommunale.

8 Communauté urbaine « Nice Côte d’Azur » - désignation des représentants de la commune à la commission locale d’évaluation de transfert de charges.

9 Désignation des représentants : de la commune au sein du Conseil d’administration de la SEM Vence.

10 Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la commission d’appel d’offres et de la Commission d’ouverture des plis en matière de Délégation de Service Public