Conservatoire : Règlement intérieur

Le Conservatoire Municipal de Musique de Vence est classé à Rayonnement Communal par le Ministère de la Culture.
Villa Cristini 112 Avenue Bougearel 06140 Vence. Tél 04.93.24.67.37 - Fax 04.93.24.70.73 Ecrire

Règlement intérieur

DIRECTION

Le Directeur du Conservatoire Municipal de Musique à Rayonnement Communal de Vence sous couvert du Maire, de l’Adjoint délégué à la Culture et du Directeur général des services est chargé de l’exécution du présent règlement.
- a) Il détermine les études et les objectifs de chaque classe par rapport à l’objectif global du conservatoire.
- b) Il détermine les jours, heures et durée des cours de chaque professeur et les jours et heures de réception du secrétariat.
- c) Il assure le lien entre les enseignants, les parents d’élèves, les élèves, le secrétariat, le personnel d’entretien, les services de la mairie et les élus.
- d) Il définit avec les services techniques de la ville les travaux à réaliser pour l’entretien des bâtiments.
- e) Il fixe les jours et heures de toutes les manifestations du conservatoire.
- f) Il fixe les dates et heures des contrôles et examens.
- g) Il nomme les membres du jury qu’il préside lors des examens.
- h) Il propose la création des classes nouvelles et en général, toutes modifications qu’il croit utiles d’apporter à l’organisation du conservatoire.
- i) Il réunit les parents d’élèves chaque fois que cela lui semble nécessaire afin de répondre à leurs interrogations.
- j) Il prend toutes mesures nécessaires au maintien de l’ordre et de la discipline.
Son autorité s’étend au périmètre des bâtiments et lors des déplacements et manifestations organisés par le conservatoire.
- k) Il peut ouvrir le conservatoire à des activités musicales extérieures, ponctuelles où non, (comme les stages), avec l’autorisation du maire ou de son représentant et dans la mesure ou cela ne perturbe pas le déroulement des activités du conservatoire.
- l) Il établit les budgets de l’établissement et engagent les dépenses nécessaires selon les budgets accordés par la ville.
- m) Le directeur reçoit sur rendez-vous.

LES DISCIPLINES ENSEIGNEES

- a) Les disciplines enseignées sont les suivantes : Flûte traversière, Hautbois, Clarinette, Flûte à bec, Saxophone, Trompette, Trombone, Tuba, Cor, Percussions, Musique traditionnelle, Piano, Violon, Alto, Violoncelle, Contrebasse, Guitare, Ensemble cordes C1, Orchestre cordes, Ensemble vents C1, Orchestre d’harmonie, Pratique collective avec claviers, Eveil musical, Eveil vents*, Eveil Cordes* (*en fonction des places disponibles) Formation musicale, Atelier vocal enfants, Chant choral, Technique vocale...
(cette liste n’est pas restrictive).
- b) Toutes les disciplines sont réunies en départements pédagogiques ; un professeur élu chaque année, préside un département qu’il réunit régulièrement afin de coordonner l’enseignement du conservatoire.
-c) Le directeur inspecte les classes aussi souvent qu’il lui paraît nécessaire, et formule les observations jugées utiles pour le bien de l’enseignement et les progrès des élèves.

LES ENSEIGNANTS

- 1°)
- a) Les enseignants sont nommés par le Maire sur proposition du Directeur du conservatoire de musique. Les contrats d’engagements sont établis, selon le cas, en fonction des différentes dispositions prévues par la loi.
-b) Un enseignant voulant se démettre de ses fonctions, doit adresser une lettre de démission en application stricte des textes de la fonction publique territoriale.
-c) Lorsque le conservatoire engage, à titre de remplacement, un enseignant, il est établi entre la Mairie et le dit enseignant un contrat au terme duquel les deux parties sont libres de tout engagement.

- 2°)
- a) Les enseignants sont tenus de respecter leur emploi du temps fixé en début d’année par le directeur.
- b) Tout enseignant empêché pour une quelconque raison d’assurer un cours devra le rattraper et le remplacer lui-même soit le faire remplacer par un collègue enseignant dans l’établissement après avoir au préalable obtenu l’accord du directeur et en fonction des salles disponibles. En aucun cas un enseignant ne pourra se faire remplacer sans autorisation du directeur.
- c) Tout report de cours devra faire l’objet d’une demande écrite au directeur, qui la signera pour accord, sur le formulaire prévu à cet effet.
- d) Tout enseignant absent pour raison de maladie devra fournir un certificat médical pour une absence de moins de 48 heures et un arrêt de travail au-delà.
- e) Les demandes de congé ou d’autorisation d’absence de longue ou courte durée seront soumises, après avis du directeur, aux services administratifs compétents.
- f) Les enseignants doivent arriver suffisamment à l’avance pour que leurs cours débutent à l’heure précise.
- g) A la reprise des cours, les enseignants reçoivent chaque mois une feuille d’appel dans laquelle ils notent la présence des élèves. Ces feuilles sont laissées au conservatoire après chaque cours afin d’être régulièrement contrôlées par le secrétariat.
- h) Les cours ne peuvent avoir lieu ailleurs que dans les bâtiments affectés officiellement par la ville au conservatoire ou dans ceux affectés par les conservatoires partenaires dans le cadre des conventions.
- i) Les enseignants ne peuvent pas donner de cours particuliers dans les locaux du conservatoire.

- 3°)
- a) Les enseignants ne peuvent délivrer aucun certificat ni aucune attestation à leurs élèves.
- b) Ils sont tenus d’assister leurs élèves aux auditions, concerts, examens et toutes autres manifestations organisées par le conservatoire. Seul le directeur peut les en exempter.
- c) Il n’appartient pas aux enseignants d’accepter ou de renvoyer un élève.
- d) En aucun cas un enseignant ne pourra changer le jour et l’heure du cours défini en début d’année avec un élève sans accord préalable de la direction ; ceci afin que soit tenu à jour le module de gestion informatique des cours.
- e) Lors d’un Conseil de classe composé du Directeur ou de son représentant et de tous les professeurs concernés, il sera décidé de la présentation ou non des élèves aux examens de fin de cycle en fonction des délais du cursus et de leur niveau d’acquisition.
- f) Un enseignant ne peut empêcher un élève de participer à une manifestation programmée par le conservatoire.
- g) Un professeur désirant faire participer un ou plusieurs de ses élèves à un stage, concert ou tout autre manifestation que ceux organisés par le conservatoire ne pourra le faire sans autorisation du directeur.
- h) Si un différend important surgissait entre un professeur et un de ses élèves, il aurait recours à l’arbitrage du directeur.
- i) Les professeurs sont seuls aptes à autoriser à titre tout à fait exceptionnel la présence ou non des parents durant les cours, en règle générale, celle-ci n’est pas admise ainsi que celle de toute personne étrangère à l’établissement.
- j) Les professeurs soumettent en début d’année l’organisation pédagogique de leur classe au directeur.
- k) Ils sont tenus d’assister aux réunions de professeurs, de départements pédagogiques et des différents conseils pour les professeurs élus ainsi qu’aux jurys des évaluations et examens pour lesquels ils auront été désignés.

LE CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT

C’est une structure de concertation, composée de :

- Le Maire ou son représentant.
- L’Adjoint au Maire délégué à la Culture.
- Le Directeur général des services.
- Le Directeur du conservatoire.
- Un représentant élu des professeurs.
- Un représentant élu des parents d’élèves.
- Un représentant élu des élèves.

LE CONSEIL PÉDAGOGIQUE

(Le conservatoire fonctionne avec des départements pédagogiques ; Voir annexe A).

C’est une structure de concertation interne à l’établissement composée de :
- Le Directeur du conservatoire.
- Les responsables élus de chaque département.

LE CONSEIL DE DISCIPLINE

C’est une structure chargée de statuer sur tout problème de discipline composée de :
- L’Adjoint délégué à la Culture.
- Le Directeur du Conservatoire.
- Deux enseignants élus.
- Le représentant des parents d’élèves au conseil d’établissement.

FONCTIONNEMENT

- a) La période de fonctionnement du conservatoire suit l’année scolaire. Aucun cours n’est dispensé durant les vacances scolaires.
- b) Tous les cours débutent courant septembre et s’arrêtent le soir du concert de remise des prix, qui traditionnellement se déroule le dernier lundi du mois de juin.
- c) Les enseignants peuvent être convoqués par le directeur et doivent donc rester disponibles avant et après ces dates pour les inscriptions et des réunions de travail.
- d) Le conservatoire de musique est ouvert en priorité aux enfants, les adultes sont acceptés en chorale, orchestres ou ateliers (si ils ont le niveau), MAO et technique vocale. Ils ne pourront être admis dans une classe d’instrument que dans la limite des places disponibles une fois les listes d’attentes enfants épuisées.
- e) Tout élève inscrit au conservatoire de Vence dans une discipline ne peut en aucun cas être inscrit simultanément pour la même discipline dans un autre établissement d’enseignement musical ; seul le directeur peut donner cette autorisation à titre exceptionnel et dans la limite des places disponibles une fois les listes d’attente épuisées.
- f) Durant l’année scolaire, les élèves ne peuvent participer à aucun concert, concours, stage de musique ou autre manifestation musicale en dehors du conservatoire, sans demande d’autorisation écrite à la direction, sous peine d’exclusion.
- g) Le règlement des cours s’effectue auprès de la régie du conservatoire après l’inscription définitive dans chaque cours ( Voir Annexe « B » pour les tarifs).
- h) Aucun remboursement n’aura lieu après le début des cours si ceux-ci venaient à être interrompus et ce, quel que soit le motif de cette interruption.
- i) Au début de chaque trimestre, les élèves auront 1 mois pour être à jour de leur cotisation ; passé ce délai, leur place pourra être déclarée vacante et attribuée à un élève en liste d’attente. Une fois réglé, le droit d’inscription est non remboursable.
- j) Le conservatoire n’est responsable des élèves que pour la durée du temps de chaque cours.
- k) Lors des concerts et auditions, le conservatoire n’est responsable des élèves que dans le stricte cadre de la manifestation, soit 5 minutes avant et 5 minutes après leur production sur scène.
- l) Les parents sont tenus d’avoir pour leurs enfants une assurance de type scolaire avec responsabilité civile.
- m) Le conservatoire n’est pas responsable des élèves lors des trajets entre maison, conservatoire, lieu de concert, école …

INSCRIPTIONS

- 1°)
- a) Les enfants pourront s’inscrire au conservatoire à partir de 4 ans pour « le jardin musical », 5 ans pour « l ’éveil vents et cordes » et 7 ans pour l’instrument.
- b) Les anciens élèves se réinscrivent en Juin aux dates fixées par la Direction. Tout élève non préinscrit à la date limite se verra radié des listes et sa place laissée libre pour un nouvel élève.
- c) En fonction des places laissées libres par les anciens élèves non pré-inscrits ou démissionnaires, la direction inscrit de nouveaux élèves pris dans la liste d’attente tenue régulièrement à jour. Tout élève contacté aura 24h pour s’acquitter du droit d’inscription (voir annexe B) réservant sa place, passé ce délai, elle sera déclarée vacante.
Le droit d’inscription est non remboursable si l’élève se désiste ultérieurement.
- d) Chaque élève, ancien ou nouveau, aura un dossier à remplir dans lequel, outre les renseignements habituels, figurera une rubrique demandant aux parents de signaler tout problème étant défini comme handicap. Ces informations ne seront communiquées qu’au professeur référent handicap, à l’équipe référente ainsi qu’aux professeurs qui s’occuperont de l’enfant.
- e) Lors des nouvelles inscriptions, les enfants Vençois sont prioritaires sur les enfants des autres communes.
- f) Tout nouvel élève ayant déjà pratiqué la musique, devra subir un test qui permettra de le classer dans un niveau.

- 2°)
- a) Les inscriptions définitives se déroulent ensuite en deux temps :
1°) Au mois de septembre, une 1ère date est fixée afin que Direction et professeurs de formation musicale reçoivent tous les élèves pour établir avec eux le jour et l’heure du cours.
2°) Une 2ème date est ensuite fixée afin de rencontrer les professeurs d’instruments pour établir avec eux les jours et heures de cours.
- b) En aucun cas un élève non inscrit en formation musicale ne pourra s’inscrire en instrument.
- c) Les horaires d’inscriptions de ces deux semaines seront affichés au conservatoire au début du mois de Septembre au plus tard.
- d) Les jours et heures de cours de formation musicale et d’instruments, fixés avec les parents et les élèves durant ces 2 semaines d’inscriptions sont définitifs ; aucun changement ne pourra avoir lieu sans l’accord du directeur.
En aucun cas, un élève changera de professeur sans l’autorisation de la direction.

CURSUS D’ÉTUDE

Les études sont classées en Cycle. ( Annexe C et C’ ).
- a) Chaque élève est tenu de suivre :
_1 cours de F.M
_1 cours d’instrument (sauf éveils musicaux FM)
_1 cours de pratique collective
- b) Après les classes d’éveil la première année d’instrument est une année d’observation à l’issue de laquelle, sur avis des professeurs et du Directeur concernant le travail et la motivation de l’élève, l’enfant pourra soit passer en 1er cycle, soit être réorienté vers un autre instrument ou voir ses études arrêtées si celui-ci ne présente aucune aptitude pour la musique ou la pratique d’un instrument.
Un test pourra être organisé afin de confirmer la décision.
- c) L’enseignement au conservatoire se présente au maximum sous forme de cours collectifs afin de favoriser la pédagogie de groupe.
- d) Il est convenu que les cours ne sont pas une fin en soi et que le but de ces cours est également la réalisation de manifestations et la pratique collective de la musique. A cette fin, chaque élève est aussi tenu de participer aux manifestations suivant la programmation établie par la direction.
- e) La présence aux concerts et manifestations est obligatoire sous peine de sanction. La pratique collective rendant chaque élève dépendant les uns des autres, une attitude individualiste ne peut être admise.

CURSUS PERSONNALISE

- a) Lorsqu’un enfant sera signalé comme étant en situation de handicap, et ce quelque soit son handicap, il devra rencontrer avec ses parents le professeur référent afin d’évaluer ce qui pourra être proposé au sein du Conservatoire et de connaître son éventuelle prise en charge par des professionnels en dehors de l’établissement.
A l’issue de cet entretien, le professeur réunira la cellule handicap composée du directeur et d’au moins 2 professeurs volontaires afin de proposer à chacun un parcours et un cursus personnalisés au sein du C.R.C. Toutes les informations concernant chaque enfant resteront confidentielles aux seuls professeurs concernés et à la cellule handicap.

CURSUS ADULTES

- a) Est considéré comme adulte tout élève de plus de 18 ans entrant au conservatoire ayant déjà ou non pratiqué la musique.
- b) Le cursus adultes s’échelonne sur 5 ans avec 30 mns de cours hebdo + 1h de Formation Musicale facultative (à condition qu’il y ait au moins 3 élèves inscrit dans le cours), avec un contrôle au bout de 3 ans et un au bout de 5 ans.
- c) A l’issue du cursus, l’élève adulte continuera uniquement en atelier musique d’ensemble.
- d) Il pourra intégrer, sur avis du professeur, ce même atelier en cours de cursus si son niveau le permet.
e) Un élève adulte pourra également intégrer, si son niveau le permet et sur avis du professeur, les orchestres du conservatoire.
- f) Ce cursus débouche sur un certificat de fin de cursus pour les élèves suivant les trois disciplines ou une U.V de fin de cursus pour chacune.
- g) Les jeunes élèves du conservatoire ayant déjà suivi un cursus normal jusqu’en fin de 3ème cycle ne pourront pas entrer en cursus adulte mais auront la possibilité de suivre un cours de perfectionnement à raison de 30 mns hebdomadaires durant 2 ans maximum. Ensuite il pourront uniquement continuer dans les orchestres.
- h) Un élève de 16 ans ou plus ayant obtenu son B.E.M en fin de cycle 2 dans un cursus normal au conservatoire et ne voulant pas continuer en cycle 3 pourra intégrer le cursus adultes aux mêmes conditions
- i) Un élève de 16 ans ou moins n’ayant pas terminé sa fin de cycle 2 ne pourra intégré un cursus adultes, il devra suivre un niveau hors cursus tel que défini au paragraphe suivant puis, à l’issue des 2 ans et si il est âgé de 18 ans, intégrer le cursus adultes.

HORS CURSUS

- a) A partir du Cycle 2 - 3ème année, un élève pourra, sur avis du directeur, du conseil pédagogique et en concertation avec ses parents, être orienté vers un niveau Hors cursus. Ce niveau, de 1 an renouvelable une seule fois, permet de suivre l’instrument 30 minutes par semaine sans formation musicale mais avec la pratique collective obligatoire. A l’issue de ces 2 années, l’élève, si il à moins de 18 ans, devra passer un test afin de réintégrer le cursus normal. En aucun cas, il pourra enchaîner sur une section adulte.
- b) En fin de cycle 2, si l’élève ne réussit pas son examen au terme du nombre d’années défini dans le cursus, le jury pourra également orienter l’élève vers le niveau hors cursus aux conditions citées au petit « a) » de ce paragraphe.

LES ÉVALUATIONS ET LES EXAMENS

Ils sont obligatoires aux jours et heures fixés

- a)Les évaluations se font sous forme de contrôle continu en fonction d’un certain nombre de critères définis par la direction et le conseil pédagogique. Le directeur, ou avec son accord un autre enseignant, pourra de manière ponctuelle et à la demande d’un professeur évaluer une classe en cas de besoin. Le directeur, après réflexion avec le conseil pédagogique pourra redéfinir le mode d’évaluation s’il le juge nécessaire.
- b) Les professeurs assurent donc la notation continue de leurs élèves à l’intérieur des cycles.
- c) Chaque enseignant évaluera régulièrement ses élèves et notera les acquisitions au travers d’un carnet d’évaluation, (1 pour l’instrument et la pratique collective et 1 pour la formation musicale), en fonction des critères définis dans le cadre du contrôle continu. Ces carnets seront signés par les professeurs et les parents.
- d) Pour les examens de fin de cycles de formation musicale, les épreuves seront conçues par les professeurs, selon le programme étudié durant le cycle, puis soumises au directeur.
Les élèves passeront les épreuves écrites leurs jours de cours.
Les épreuves orales auront lieu devant un jury extérieur présidé par le directeur ou un professeur désigné par lui.
- e) La fin du 1er cycle d’instrument se passera devant le directeur ou son représentant et un jury extérieur avec un morceau imposé par la Direction sur proposition des professeurs et une oeuvre au choix, obligatoirement d’ensemble, proposée par les professeurs et approuvée par la direction ; l’obtention du diplôme nécessitera également l’obtention de l’examen de Formation Musicale niveau IM3.
- f) La fin du 2ème cycle, B.E.M (Brevet d’Etudes Musicales), se passera devant le directeur ou son représentant et un jury extérieur avec un morceau imposé par le directeur sur proposition des professeurs, une oeuvre au choix d’époque différente, une œuvre de musique d’ensemble et une épreuve de déchiffrage (uniquement pour les pianistes) proposés par les professeurs et approuvés par le directeur. L’obtention du Brevet d’Etude Musicale nécessitera l’obtention des U.V d’instrument, de musique d’ensemble, de déchiffrage (pour les pianistes) et de formation Musicale (avec MAO) niveau fin de C2.
- g) La fin du 3ème cycle, C.E.M (Certificat d’Etudes Musicales), se passera devant le directeur ou son représentant et un jury extérieur avec une épreuve concernant la dominante définie par l’élève en concertation avec le directeur et ses professeurs à l’issue du B.E.M, une épreuve de musique de chambre, une épreuve de déchiffrage (uniquement pour les pianistes) ainsi qu’une épreuve de formation musicale (avec MAO) niveau fin de C3.
L’obtention du Certificat d’Etude Musicale nécessitera l’ensemble de ces U.V.
- h) Lors des examens de fin de cycle, la note fixée par le conseil de classe dans le cadre du bilan de fin de cycle est prise en compte pour l’examen de passage.
Elle comptera pour : 50% en 1er cycle, 30% en 2ème cycle et 10% en 3ème cycle.
- i) Les examens de fin de cycle se passent devant un jury de professionnels présidé par le Directeur du C.R.C ou son représentant, les décisions du jury sont irrévocables et sans appel.

DIPLÔMES

- a) Les diplômes sont délivrés en fin de cycle si l’ensemble des Unités de Valeur définies pour chacun des 3 cycles a été obtenu.

DISCIPLINE

- 1°)
- a) Les cours ne doivent pas être interrompus par des visites.
- b) Tout élève absent à un cours, ne pourra se présenter au cours suivant qu’avec un mot d’excuse des parents.
- c) Tout élève atteint d’une maladie contagieuse est momentanément éloigné du conservatoire. Il ne sera réintégré que sur présentation d’un certificat médical.

- 2°) Peut être exclu du conservatoire après avis du conseil de discipline :
- a) Tout élève qui sans excuse valable n’est pas présent à la rentrée des cours.
- b) Tout élève qui sans motif valable manque trois fois de suite.
- c) Tout élève qui n’obtient pas de promotion au terme du temps prévu pour chaque cycle.
- d) Tout élève qui ne se présente pas aux jours et heures fixés pour les examens.
- e) Tout élève qui refusera de participer à une manifestation organisée par le conservatoire.
- f) Tout élève qui causera une dégradation volontaire dans l’établissement quelle qu’en soit la nature.
- g) Tout élève dont les parents ou lui même remettraient en question de quelque manière le présent règlement.

- 3°)
- a) Tout élève absent pour une longue durée se doit de prévenir la direction. Si il ne donne pas de nouvelles après trois semaines d’absence, sa place sera déclarée vacante.
- b) Tout élève qui manquera au moins dix fois dans l’année, ne sera pas admis à présenter ses examens et ré effectuera une année dans le même niveau.
- c) Un congé d’un an peut être accordé par la direction pour motif sérieux
Ce congé ne peut être accordé qu’une seule fois dans tout le cycle d’étude.
- d) Chaque élève est tenu de respecter les locaux et le matériel pédagogique mis à sa disposition .Tout élève effectuant une dégradation volontaire dans les locaux sera radié du conservatoire qui demandera réparation du préjudice causé.
- e) Les parents sont responsables de leurs enfants lorsque ceux-ci sont en attente d’un cours dans l’enceinte du conservatoire ou s’ils demeurent au conservatoire après la fin des cours.
- f) Le conservatoire n’est pas responsable des élèves lorsqu’un professeur est absent, les parents, s’il n’ont pu être joint par téléphone, doivent donc lire les panneaux d’affichage quand ils accompagnent leurs enfants afin de les garder avec eux.

- 4°)
- a) Le directeur tiendra les parents et les élèves informés des changements qui pourraient avoir lieu en cours d’année par l’intermédiaire des panneaux d’affichage. Il est vivement conseillé aux parents de les lire régulièrement afin qu’il n’y ait pas de mésentente, surtout en ce qui concerne les dates des différentes activités de l’établissement.
- b) Le directeur est seul habilité à prendre les décisions en ce qui concerne les différents points qui ne seraient pas prévus au présent règlement.

ANNEXE A

DÉPARTEMENTS PÉDAGOGIQUES

CLAVIERS

- Piano
- Percussions
- Musique traditionnelle

VENTS

- Flûte traversière
- Flûte à bec
- Hautbois
- Clarinette
- Saxophone
- Trompette
- Trombone
- Tuba
- Cor

CORDES

- Violon
- Alto
- Violoncelle
- Contrebasse
- Guitare

PRATIQUE D’ENSEMBLE

- Ensemble cordes
- Orchestre cordes
- Ensemble vents
- Orchestre d’harmonie
- Pratiques collectives avec claviers

FORMATION MUSICALE ET VOIX

- Eveil Musical
- Formation Musicale
- Atelier vocal enfants
- Chorale Adultes
- Technique vocale
- Musique Assitée par Ordinateur.

Pour consulter le Cursus : Annexes C et C’

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Annexe C
Word - 48.5 ko
Annexe C’