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Le Conseil Municipal du 18 juillet 2012

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2012.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Environnement

3 - Démarche AGIR – Réhabilitation énergétique du complexe sportif Gymnase Dandréis – Appel à projet – Conseil Régional – Demande de subvention.

4 - Démarche AGIR – Régulation de l’éclairage public – Objectif 7 de la charte d’objectifs « Villes lauréates AGIR pour l’Energie » - Adhésion à la charte « ECOWATT ».

Affaires Juridiques

5 – Régularisation d’une servitude de passage de fait – lieu-dit « Les Baumettes » – Parcelles cadastrées section BM n° 80, 81, 82, 122, 184, 246 - Autorisation de signature.

Services Techniques

6 - Pra de Julian - Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (C.G.E.D.D.) - Information du Conseil Municipal.

Enfance Jeunesse

7 - Multi accueil municipal VEGA - Règlement intérieur.

8 - Passeport Vacances - Règlement intérieur.

Finances

9 - SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2011 - Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

Aménagement de l’Espace

10 - Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Rapport et avis du commissaire enquêteur – Information du Conseil Municipal.

Déplacement

11 - Navette urbaine gratuite centre-ville – Bilan de fréquentation.

12 - Navette urbaine gratuite - Le Suve – Avenant à la convention d’exploitation du 29 décembre 2011 – Autorisation de signature.

Occupation du Domaine Public

13 - Occupation du domaine public - Avenue Marcellin Maurel - Information du Conseil Municipal.

Ressources Humaines

14 - Modification du tableau des effectifs – Multi accueil municipal Véga.

15 - Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.

16 - Mise en œuvre de l’apprentissage au sein de la collectivité.

17 - Convention de stage – Etudiants de l’enseignement supérieur – Gratification.

18 – Modification du tableau des effectifs – Direction de l’Education – Rentrée scolaire 2012.