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Métropole Nice Côte d’Azur, actes administratifs en consultation publique en Mairie

jeudi 22 mars 2012

Le recueil des actes administratifs de la Métropole regroupe peut être consulté en Mairie auprès de la Direction générale des Services.

Il s’agit des actes administratifs de janvier 2012 : comptes-rendus des conseils métropolitains des 9 janvier et 30 janvier, compte-rendu du bureau du 30 janvier, decisions du Président, arrêtés ainsi que la délibération n°18.6 concernant la définition des modalités de la concertation publique relative à la prescription de l’élaboration du plan de déplacements urbains de la la Métropole.