ORDRE DU JOUR
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 6 mai 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.
**Finances locales
3 – Compte Administratif de la commune – exercice 2008.
4 – Compte de Gestion de la commune – exercice 2008.
5 – Affectation du résultat – exercice 2008.
6 – Décision modificative n°1 – Budget – exercice 2009.
**Politique de la Ville
7 – Etat d’avancement de l’étude d’expertise urbaine « Cœur de ville ».
**Urbanisme
8 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
**Services Publics
9 – SEM Vence : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation en affermage du parc de stationnement Toreille et en concession du parc de stationnement du Grand Jardin – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
10 – SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2008 – article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
11 – TCMV – SARL Domi : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 – Exploitation du Tennis municipal et du snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
**Stationnement
12 – Participation financière de l’exercice 2009 – Parc de stationnement de Toreille : Application de l’avenant n° 4 à la convention d’affermage en date du 28 janvier 1991.
**Ressources Humaines
13 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
**Sécurité
14 – Motion en faveur de la sécurisation des voies communales contre les risques naturels.
- Prochain Conseil Municipal le 4 Avril 2024
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, le Jeudi 4 avril 2024 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Monsieur le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 février 2024. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du […]
- 3 Offres d’emploi
Agent polyvalent de restauration et d’entretien (H/F) Descriptif du poste : – Mettre la table, assurer le service à table des enfants et la remise en état des classes ; – Remettre et maintenir les locaux et le matériel dans un parfait état de propreté (restauration, écoles et accueil de loisirs) ; – Respecter l’environnement. […]
- L’ADIL 06 PRÉVIENT LES DIFFICULTÉS DE PAIEMENT DES LOYERS IMPAYÉS
Avec la fin de la trêve hivernale, l’ADIL aide les propriétaires à choisir les bonnes garanties et à vérifier les ressources des locataires. L’ADIL guide également ces derniers vers des solutions de logement adaptées à leurs moyens, tout en les conseillant sur les différentes aides disponibles pour accéder au logement. Des Permanences ont lieu chaque […]
- « Urgence attentat »
Après l’attentat près de Moscou, le plan Vigipirate rehaussé à son niveau le plus élevé en France. Suite à l’attentat de Moscou survenu le 22 mars 2024, le Gouvernement a rehaussé la posture du plan Vigipirate sur l’ensemble du territoire national au niveau « Urgence attentat ». Un Conseil de défense et de sécurité nationale […]