***Administration Générale
1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2011.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 – Exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret – Contrat de Délégation de Service Public – Autorisation de signature.
***Finances Publiques
4 – Compte Administratif de la commune – exercice 2010.
5 – Compte de gestion de la commune – exercice 2010.
6 – Affectation du résultat de l’exercice 2010.
7 – Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit des associations.
***Intercommunalité
8 – Création de la Métropole Nice Côte d’Azur – Fusion de la communauté urbaine Nice Côte d’Azur et des communautés de communes des Stations du Mercantour, de la Tinée et Vésubie Mercantour avec inclusion de la commune de La Tour – Arrêté préfectoral du 21 avril 2011 – Avis du Conseil Municipal.
9 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Avis du Conseil Municipal.
***Affaires Foncières
10 – Régularisation des emprises foncières – Collège de La Sine – Transfert au profit du Département des Alpes-Maritimes.
11 – Intégration dans le domaine privé communal des parcelles cadastrées section G n° 868 et G n° 974 situées à la Plus Basse Sine.
12 – Acquisition d’un local (lot n° 1) au rez de chaussée de la parcelle cadastrée section AB n° 459.
13 – Acquisition de la Maison « Bellissime » cadastrée section AA n° 241 située 32, Place du Grand Jardin.
***Environnement
14 – Adhésion de Nice Côte d’Azur au Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.
***Urbanisme
15 – Attribution de subvention dans le cadre des rénovations de façades.
***Ressources Humaines
16 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Travaux Eau d’Azur : Réparation fuite rue Isnard
Dans le cadre de la réparation d’une fuite d’eau, Eau d’Azur interviendra au niveau du n°30 avenue Isnard, lundi 22 avril 2024. Le chantier imposera la fermeture de la voie de 9h à 16h, entre la rue Elise et la rue du 8 mai 1945.
- Unanimité pour un nouveau marché du samedi en Cité historique
C’est une rencontre consensuelle et très constructive qui a réuni les commerçants sédentaires et non sédentaires, le 15 avril 2024. Une réponse à la demande des commerçants de la Cité historique dont les difficultés ont été entendues par le Maire. Ces échanges fructueux ont abouti à la décision unanime de recréer, dès le mois de […]
- René Frégni, invité de la Médiathèque Freinet
La Médiathèque invite ses lecteurs à rencontrer l’écrivain René Frégni, Mercredi 29 Mai à 17h30 en section adulte. L’auteur sera interviewé par Claude Joyard de l’association «Lire à Vence». La rencontre sera ponctuée de lecture d’extraits d’ouvrages par Solange Marbot de l’association «La Comédie des Mots». Lundi 27 mai, René Frégni aura animé un atelier […]
- Congés à la Crèche Véga
Le Multi accueil Municipal Véga sera fermé du lundi 22 avril au vendredi 26 avril 2024 inclus. Les Crèches Véga, Arman et Lou Pitchou proposent un accueil à la carte pour les 0-3 ans. Une commission d’admission commune aux 3 crèches a lieu chaque année au mois de mai. Les pré-inscriptions se font au guichet […]
